Le dimanche 20 mai 2012
Voyageur
prudent
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Nouveau pour les parents :
Indicateurs clés de service
Postes à combler
Vidéo évacuation d'autobus
Politiques et procédures
Généralités
- M04 001 - Préambule
- M04 002 - Énoncé de mission
- M04 003 - Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changements ou demandes d'annulation
- M04 004 - Transport pour les cours d'été
- M04 005 - Procédures relatives au transport des jeunes élèves par autobus scolaire
- M04 006 - Durée du trajet et capacité des véhicules
- M04 007 - Plaintes et appels
- M04 008 - Autobus nolisés pour les écoles
- M04 009 - Emplacements des points de correspondance
- M04 010 - Situations exceptionnelles liées au transport
Admissibilité
- M04 100 - Politique de transport
- M04 101 - Garde partagée
- M04 102 - Changements temporaires au transport d'élèves
- M04 103 - Distance jusqu'à l'arrêt d'autobus
- M04 104 - Utilisation des transports en commun
- M04 105 - Logement et repas
- M04 106 - Transport sous contrat fourni par le parent, le tuteur ou la tutrice
Responsabilités
- M04 200 - Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs
- M04 201 - Responsabilités des élèves
- M04 202 - Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs
- M04 203 - Responsabilités de la direction d'école
- M04 204 - Responsabilités du Consortium de services aux élèves de Sudbury
Sécurité
- M04 300 - Procédure pour enquêter sur les allégations impliquant des conductrices ou conducteurs d'autobus
- M04 301 - Sièges d'auto et sièges d'appoint
- M04 302 - Plan d'urgence pour le transport
- M04 303 - Politique relative aux accidents ou aux incidents
- M04 304 - Services de transport lors d'intempéries
- M04 305 - Brigadières et brigadiers dans l'autobus
- M04 306 - Transport de matériel ou d'effets personnels à bord de véhicules utilisés à des fins scolaires
- M04 307 - Utilisation d'un système de surveillance vidéo à bord des autobus scolaires