English
|
Français
Politiques et procédures
Sécurité
Intempéries
Fournisseurs de transport scolaire
Communiquez avec nous
Liens
Questions et réponses
Formulaires
Le dimanche 20 mai 2012
Voyageur
prudent
Nouveau pour les parents :
Portail des parents
Connexion aux portails :
Portail des fournisseurs
Portail des écoles
Indicateurs clés de service
Demande d'une revue d'arrêt
Postes à combler
Vidéo évacuation d'autobus
Politiques et procédures
Généralités
M04 001 - Préambule
M04 002 - Énoncé de mission
M04 003 - Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changements ou demandes d'annulation
M04 004 - Transport pour les cours d'été
M04 005 - Procédures relatives au transport des jeunes élèves par autobus scolaire
M04 006 - Durée du trajet et capacité des véhicules
M04 007 - Plaintes et appels
M04 008 - Autobus nolisés pour les écoles
M04 009 - Emplacements des points de correspondance
M04 010 - Situations exceptionnelles liées au transport
Admissibilité
M04 100 - Politique de transport
M04 101 - Garde partagée
M04 102 - Changements temporaires au transport d'élèves
M04 103 - Distance jusqu'à l'arrêt d'autobus
M04 104 - Utilisation des transports en commun
M04 105 - Logement et repas
M04 106 - Transport sous contrat fourni par le parent, le tuteur ou la tutrice
Responsabilités
M04 200 - Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs
M04 201 - Responsabilités des élèves
M04 202 - Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs
M04 203 - Responsabilités de la direction d'école
M04 204 - Responsabilités du Consortium de services aux élèves de Sudbury
Sécurité
M04 300 - Procédure pour enquêter sur les allégations impliquant des conductrices ou conducteurs d'autobus
M04 301 - Sièges d'auto et sièges d'appoint
M04 302 - Plan d'urgence pour le transport
M04 303 - Politique relative aux accidents ou aux incidents
M04 304 - Services de transport lors d'intempéries
M04 305 - Brigadières et brigadiers dans l'autobus
M04 306 - Transport de matériel ou d'effets personnels à bord de véhicules utilisés à des fins scolaires
M04 307 - Utilisation d'un système de surveillance vidéo à bord des autobus scolaires
Besoins particuliers
M04 400 - Transport pour les élèves ayant des besoins particuliers
M04 401 - Administration de l'EpiPen
M04 402 - Surveillance dans les autobus
Accueil
|
Politiques et procédures
|
Sécurité
|
Intempéries
|
Fournisseurs de transport scolaire
|
Communiquez avec nous
|
Liens
|
Questions et réponses
|
Formulaires